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Des documents à conserver! Fermer Culture Secteur du livre et de la presse Artistes plasticiens Spectacle vivant théâtre, danse, spectacles Cinéma. Informatique Nos missions -. Le formulaire DC1 permet:. Nos Solutions Veille sur les marchés publics Dématerialisation des marchés publics Certificats électroniques de signature Clé de décodage KleCode pour la dématérialisation Téléchargement de DCE Dossiers de Consultation des Entreprises Publication des marchés conclus l’année précédente Données essentielles Liste des appels d’offres par acheteurs publics Formations Qui sommes-nous? Afficher le thème Ressources humaines. Commisions médicales Comité médical Commission de réforme.

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Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 44.50 MBytes

Fermer Culture Secteur du livre et de la presse Artistes plasticiens Spectacle vivant théâtre, danse, spectacles Cinéma. L’élu employeur Le rôle de l’élu employeur Dcc2 des élus. Informatique Nos missions. Absentéisme Les pratiques managériales Les formations-sensibilisations Les accompagnements spécifiques Les enjeux de santé et prévention. Prévention Conseil et inspection santé sécurité Prévention des risques psychosociaux Réseaux de prévention Ergonomie en conception Information santé. Politique de confidentialité Témoignages clients Contactez-nous.

DC2 2016 – Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement

Nos Solutions Veille sur les marchés publics Dématerialisation des marchés publics Certificats électroniques de signature Clé de décodage KleCode pour la dématérialisation Téléchargement de DCE Dossiers de Consultation des Entreprises Publication des marchés conclus l’année précédente Données essentielles Liste des appels d’offres par acheteurs publics Formations Qui sommes-nous?

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Pour les entreprises non établies en France DC2Ele formulaire porte sur l’identification du candidat, les établissements possédés à l’étranger, le numéro d’enregistrement de la société, le pays et la ville où elle a été enregistrée, dd2 forme juridique, son capital social sur trois ans, la preuve d’une situation fiscale et sociale saine, les engagements sur l’honneur et par écrit exigés par les articles 50 et suivants du Code des marchés publics.

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Agenda du CDG Valider la recherche dans le site service-public-pro. Il n’a pas à être signé puisque le candidat individuel ec2 les membres du groupement s’engagent sur son contenu dans le DC1.

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Vous ne pourrez pas avoir accès aux fonctionnalités de modification ou de suppression des informations et documents de votre compte. Pour les entreprises établies en France DC2les exigences sont sensiblement identiques.

Utilisez les nouveaux DC1 et DC2 en date du 26 octobre

L’acheteur peut demander une traduction en français de ces renseignements. En cas de candidature groupée, il est rempli par chaque membre du groupement.

Fermer Culture Secteur du livre et de la presse Artistes plasticiens Spectacle vivant théâtre, danse, spectacles Cinéma. L’élu employeur Le rôle de l’élu employeur Formation des élus. Pour toute explication, consulter les fiches pratiques: Le portail du centre de gestion.

Afficher le thème Vente – Commerce. Télécharger le formulaire [ Il complète le DC1.

DC2 – Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement |

Des documents à conserver! Télécharger le formulaire d’insciption DC1. Le formulaire DC2 est un modèle de déclaration qui peut être utilisé par les candidats aux marchés publics ou accords-cadres à l’appui de leur candidature formulaire DC1.

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Afficher le thème Fiscalité. Pôle juridique 02 96 58 63 74 conseil. Cette précision est fournie dans l’avis de marché ou dans les documents de la consultation. Ces informations peuvent être communiquées sur papier libre au maître d’ouvrage.

Afficher le thème Création – Modification – Cessation. Absentéisme Les pratiques managériales Les formations-sensibilisations Les accompagnements spécifiques Les enjeux de santé et prévention. Afficher le thème Gestion – Finances.

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